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Comptes propres aux associations39
Classe 0 · Droits et engagements hors bilan
  • 00Garanties constituées par des tiers pour compte de l'association ou de la fondation
    • 000Créanciers de l'association ou de la fondation, bénéficiaires de garanties de tiers
    • 001Tiers constituants de garanties pour compte de l'association ou de la fondation
  • 01Garanties personnelles pour compte de tiers
    • 010Débiteurs pour engagements sur effets en circulation
    • 011Créanciers d'engagements sur effets en circulation
      • 0110Effets cédés par l'association ou la fondation sous son endos
      • 0111Autres engagements sur effets en circulation
    • 012Débiteurs pour autres garanties personnelles
    • 013Créanciers d'autres garanties personnelles
  • 02Garanties réelles constituées sur avoirs propres
    • 020Créanciers de l'association ou de la fondation, bénéficiaires de garanties réelles
    • 021Garanties réelles constituées pour compte propre
    • 022Créanciers de tiers, bénéficiaires de garanties réelles
    • 023Garanties réelles constituées pour compte de tiers
  • 03Garanties reçues
    • 032Garanties reçues
    • 033Constituants de garanties
  • 04Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'association ou de la fondation
    • 040Tiers, détenteurs en leur nom mais aux risques et profits de l'association ou de la fondation de biens et de valeurs
    • 041Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'association ou de la fondation
  • 05Engagements d'acquisition et de cession d'immobilisations
    • 050Engagements d'acquisition
    • 051Créanciers d'engagements d'acquisition
    • 052Débiteurs pour engagements de cession
    • 053Engagements de cession
  • 06Marchés à terme
    • 060Marchandises achetées à terme - à recevoir
    • 061Créanciers pour marchandises achetées à terme
    • 062Débiteurs pour marchandises vendues à terme
    • 063Marchandises vendues à terme - à livrer
    • 064Devises achetées à terme - à recevoir
    • 065Créanciers pour devises achetées à terme
    • 066Débiteurs pour devises vendues à terme
    • 067Devises vendues à terme - à livrer
  • 07Biens et valeurs de tiers détenus par l'association ou la fondation
    • 070Droits d'usage à long terme
      • 0700Sur terrains et constructions
      • 0701Sur installations, machines et outillage
      • 0702Sur mobilier et matériel roulant
    • 071Créanciers de loyers et redevances
    • 072Biens et valeurs de tiers reçus en dépôt, en consignation ou à façon
    • 073Commettants et déposants de biens et de valeurs
    • 074Biens et valeurs détenus pour compte ou aux risques et profits de tiers
    • 075Créanciers de biens et valeurs détenus pour compte de tiers ou à leurs risques et profits
  • 09Droits et engagements divers
Associations
Classe 046 comptes

Droits et engagements hors bilan

Choisissez un compte dans l'arborescence, ou partez des grandes rubriques ci-dessous.

  • 00Garanties constituées par des tiers pour compte de l'association ou de la fondationZekerheden door derden gesteld voor rekening van de vereniging of stichting
  • 01Garanties personnelles pour compte de tiersPersoonlijke zekerheden voor rekening van derden
  • 02Garanties réelles constituées sur avoirs propresZakelijke zekerheden gesteld op eigen activa
  • 03Garanties reçuesOntvangen zekerheden
  • 04Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'association ou de la fondationGoederen en waarden gehouden door derden in hun naam, maar ten bate en voor risico van de vereniging of stichting
  • 05Engagements d'acquisition et de cession d'immobilisationsVerplichtingen tot aan- en verkoop van vaste activa
  • 06Marchés à termeTermijnovereenkomsten
  • 07Biens et valeurs de tiers détenus par l'association ou la fondationGoederen en waarden van derden gehouden door de vereniging of stichting
  • 09Droits et engagements diversDiverse rechten en verplichtingen
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