741Plus-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles
NLMeerwaarden op de courante realisatie van materiële vaste activa
Quand l'utiliser
Plus-values sur la vente d'immobilisations corporelles lorsque, vu leur fréquence et leur caractère habituel, ces ventes font partie de l'exploitation normale : par exemple une société de location de voitures qui revend régulièrement les véhicules de sa flotte. La plus-value est la différence entre le prix obtenu et la valeur comptable nette.
Conseil de l'éditeur · appuyé sur AR CSA, art. 3:90, I.D ; AR CSA, art. 3:90, I.E
Cette possibilité ne vaut que pour les immobilisations corporelles ; une plus-value sur immobilisation incorporelle, ou sur une vente occasionnelle, va en 7630.
Vous hésitez avec un autre compte ?
Dans les comptes annuels
Poste et code du modèle de dépôt de la Banque nationale de Belgique.
- Schéma completCompte de résultats › Ventes et prestationsAutres produits d'exploitation74
- Schéma abrégé · MicroschémaCompte de résultatsMarge brute d’exploitation9900
Ce que dit l'arrêté royal
Rubrique I.EAutres produits d'exploitation
Sous cette rubrique sont portés les produits provenant de tiers, relatifs à l'exploitation, qui :
a) ne résultent pas de la vente de biens ou de prestations de services relevant de l'activité habituelle de l'ASBL, de l'AISBL ou de la fondation, et
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b) ne relèvent pas de la catégorie des produits financiers ou des produits non récurrents.
Sont également portées sous cette rubrique les plus-values sur réalisation de créances commerciales.
Rubriques plus larges qui couvrent aussi ce compte
Rubrique I.A.BMarge brute d'exploitation
Cette rubrique du compte de résultats selon le schéma abrégé et le microschéma visé à annexe 7, correspond à la somme algébrique des rubriques suivantes du schéma complet du compte de résultats :
I. A. Chiffre d'affaires;
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I. B. Variation des en-cours de fabrication, des produits finis et des commandes en cours d'exécution;
I. C. Production immobilisée;
I. D. Cotisations, dons, legs et subsides;
I. E. Autres produits d'exploitation;
I. F. Produits d'exploitation non récurrents;
II. A. Approvisionnements et marchandises;
II. B. Services et biens divers;
Avis de la Commission des normes comptables
Avis officiels qui citent ce compte (texte intégral sur le site de la CNC).