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Classe 0 · Droits et engagements hors bilan
  • 00Garanties constituées par des tiers pour compte de l'entreprise
    • 000Créanciers de l'entreprise, bénéficiaires de garanties de tiers
    • 001Tiers constituants de garanties pour compte de l'entreprise
  • 01Garanties personnelles constituées pour compte de tiers
    • 010Débiteurs pour engagements sur effets en circulation
    • 011Créanciers d'engagements sur effets en circulation
      • 0110Effets cédés par l'entreprise sous son endos
      • 0111Autres engagements sur effets en circulation
    • 012Débiteurs pour autres garanties personnelles
    • 013Créanciers d'autres garanties personnelles
  • 02Garanties réelles constituées sur avoirs propres
    • 020Créanciers de l'entreprise, bénéficiaires de garanties réelles
    • 021Garanties réelles constituées pour compte propre
    • 022Créanciers de tiers, bénéficiaires de garanties réelles
    • 023Garanties réelles constituées pour compte de tiers
  • 03Garanties reçues
    • 030Dépôts statutaires
    • 031Déposants statutaires
    • 032Garanties reçues
    • 033Constituant de garanties
  • 04Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise
    • 040Tiers, détenteurs en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise de biens et de valeurs
    • 041Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise
  • 05Engagements d'acquisition et de cession d'immobilisations
    • 050Engagements d'acquisition
    • 051Créanciers d'engagements d'acquisition
    • 052Débiteurs pour engagements de cession
    • 053Engagements de cession
  • 06Marchés à terme
    • 060Marchandises achetées à terme - à recevoir
    • 061Créanciers pour marchandises achetées à terme
    • 062Débiteurs pour marchandises vendues à terme
    • 063Marchandises vendues à terme - à livrer
    • 064Devises achetées à terme - à recevoir
    • 065Créanciers pour devises achetées à terme
    • 066Débiteurs pour devises vendues à terme
    • 067Devises vendues à terme - à livrer
  • 07Biens et valeurs de tiers détenus par l'entreprise
    • 070Droits d'usage à long terme
      • 0700Sur terrains et construction
      • 0701Sur installations, machines et outillage
      • 0702Sur mobilier et matériel roulant
    • 071Créanciers de loyers et redevances
    • 072Biens et valeurs de tiers reçus en dépôt, en consignation ou à façon
    • 073Commettants et déposants de biens et de valeurs
    • 074Biens et valeurs détenus pour compte ou aux risques et profits de tiers
    • 075Créanciers de biens et valeurs détenus pour compte de tiers ou à leurs risques et profits
  • 09Droits et engagements divers
Entreprises
Classe 048 comptes

Droits et engagements hors bilan

Choisissez un compte dans l'arborescence, ou partez des grandes rubriques ci-dessous.

  • 00Garanties constituées par des tiers pour compte de l'entrepriseZekerheden door derden gesteld voor rekening van de onderneming
  • 01Garanties personnelles constituées pour compte de tiersPersoonlijke zekerheden gesteld voor rekening van derden
  • 02Garanties réelles constituées sur avoirs propresZakelijke zekerheden gesteld op eigen activa
  • 03Garanties reçuesOntvangen zekerheden
  • 04Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'entrepriseGoederen en waarden gehouden door derden in hun naam, maar ten bate en voor risico van de onderneming
  • 05Engagements d'acquisition et de cession d'immobilisationsVerplichtingen tot aan- en verkoop van vaste activa
  • 06Marchés à termeTermijnovereenkomsten
  • 07Biens et valeurs de tiers détenus par l'entrepriseGoederen en waarden van derden gehouden door de onderneming
  • 09Droits et engagements diversDiverse rechten en verplichtingen
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